DT Max version 14.30 consiste en un lancement CD qui comprend le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 2001 à 2010 de même que le planificateur fiscal 2011, en plus d'être pleinement compatible à la TED T1/TP-1. La version 14.30 comprend également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2011 inclusivement. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...
Mise en garde pour la version de planification 2011
Impression de formulaires prescrits pour des déclarations de 2011 Québec Fédéral
Nouveaux formulaires Formulaires modifiés Avertissement : vérification des reports prospectifs Nouvelles options DT Max T1Faits saillantsImplantation des changements fiscaux annoncésDepuis le lancement de notre dernière version, les budgets suivants ont été déposés : Alberta - 24 février 2011 (en anglais seulement)Colombie-Britannique - 15 février 2011 (en anglais seulement) Fédéral - 6 juin 2011 Manitoba - 12 avril 2011 Nouveau-Brunswick - 22 mars 2011 Terre-Neuve-et-Labrador - 19 avril 2011 (en anglais seulement) Territoires du Nord-Ouest - 3 février 2011 (en anglais seulement) Nunavut - 1er mars 2011 (en anglais seulement) Ontario - 29 mars 2011 Québec - 17 mars 2011 Saskatchewan - 23 mars 2011 Au moment de rédiger ces lignes, la majorité des discours pour les budgets susmentionnés ont été livrés dans leurs législatures respectives. Le planificateur fiscal 2011 de DT Max tient compte des changements fiscaux annoncés dans chaque budget, ce qui vous permet une planification fiscale plus efficace, de même que la capacité de calculer les projections de coûts. Veuillez vous référer aux sujets de notre Base de référence pour une revue détaillée des changements fiscaux : Notes et diagnostics, rapport d'optimisation et de prévention d'erreursSoucieux de toujours répondre aux attentes de nos clients et de faciliter le mieux possible votre travail, les notes et diagnostics, le rapport d'optimisation ainsi que le rapport de prévention d'erreur seront désormais affichés après le sommaire principal. Mise en garde pour la version de planification 2011Nous tenons à rappeler à nos utilisateurs que la version de planification est dotée des plus récents renseignements disponibles au moment du processus de production. Ces renseignements incluent les crédits d'impôt non remboursables pour 2011 ainsi que les taux d'imposition qui ont été indexés afin de refléter les montants de 2011. Dans certains cas, au lieu d'un facteur d'indexation, nous avons implanté les montants prescrits par l'administration fiscale selon la disponibilité de l'information. Toutefois, veuillez noter qu'en raison de divers facteurs hors de notre contrôle, les crédits tels que le crédit d'impôt fédéral pour les activités artistiques et culturelles ne sont pas inclus dans notre planificateur. Si vous avez besoin d'un calcul précis (plutôt qu'une estimation) de l'impôt que votre client aura à payer pour 2011, nous vous suggérons fortement de réviser attentivement les résultats obtenus avec notre version de planification. NotesContribuables décédés ou faillisBien que le planificateur ne soit pas approprié pour la production de déclarations 2011, il peut être utilisé légalement pour produire des déclarations au nom de contribuables décédés ou faillis. Suite aux calculs, les plans fiscaux apparaîtront avec nos mises à jour préliminaires de formulaires d'impôt pour la nouvelle année d'imposition, mais les déclarations de contribuables décédés ou faillis apparaîtront sur des formulaires approuvés de l'année d'imposition antérieure, conformément aux directives du gouvernement. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les documents "maison" suivants de la base de référence : "Préparer la déclaration d'un particulier décédé" et "Préparer une déclaration de faillite". Impression de formulaires prescrits pour des déclarations de 2011D'une année à l'autre, un certain degré de confusion perdure parmi les préparateurs concernant les versions de formulaires. Les politiques administratives diffèrent d'un palier de gouvernement à l'autre sur la validité des formulaires prescrits. DT Max a été programmé conformément à ces politiques administratives. QuébecLorsqu'une déclaration 2011 est produite avant que les formulaires annuels officiels soient disponibles, selon que le formulaire du Québec est prescrit ou non, l'année imprimée peut être 2010 ou 2011. Même si le moteur de calcul du système est calibré pour l'année 2011, seul un processus complet d'homologation papier (effectué à la fin de l'automne) permet aux concepteurs d'utiliser les formulaires prescrits de 2011. De plus, le numéro d'autorisation (RQ10-TP75), figurant sur tous les formulaires prescrits, n'est pas et ne devrait pas être imprimé sur ces types de déclarations. FédéralSur tous les formulaires fédéraux, l'année est changée pour 2011. AméliorationsDemandes de redressements T1-ADJ / TP-1.R automatiséesNous avons intégré une fonction dans le groupe de mots-clés T1-RAJUST qui permettra à nos utilisateurs d'effectuer efficacement les calculs pour un T1-ADJ fédéral et/ou pour un formulaire TP-1.R du Québec. Vous pourrez effectuer automatiquement un redressement pour une déclaration de revenus pour 2008 ou une année d'imposition ultérieure à partir des dossiers de planification fiscale pour 2010 ou 2011. Pour en savoir plus, consultez le document Demandes de redressements T1-ADJ / TP-1.R automatisées. Implantation progressive de nouveaux formulaires pour AFFICHER-SBPlusieurs clients nous ont demandé d'implanter une fonction qui leur permettrait de visualiser des formulaires qu'ils ne sont pas tenus de produire, de manière à ce qu'ils puissent expliquer les calculs effectués automatiquement par DT Max. À cette fin nous introduirons progressivement de nouveaux formulaires aux divers formulaires déjà disponibles pour le mot-clé Afficher-SB . Les formulaires suivants ont été ajoutés : Annexes de base du fédéral
T1 Annexe 3 - Gains (ou pertes) en capital T1 Annexe 5 - Renseignement sur les personnes à charge T1 Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail T1 Annexe 8 - Cotisations au RRC/RRQ T1 Annexe 9 - Dons T1 Annexe 10 - Cotisations à l'AE et au RPAP T1 Annexe 11 - Frais de scolarité, études et manuels T1 Annexe 13 - Cotis. à l'AE pour le revenu indépendant T1 Annexe D - Renseignements sur votre statut de résidence Crédits provinciaux
Autres annexes fédérales
T778 - Frais de garde d'enfants T936 - PNCP Annexes de base du Québec
TP1 Annexe D - Crédit d'impôt pour solidarité TP1 Annexe E - Redressements et crédits d'impôt TP1 Annexe F - Cotisation au fonds des services de santé TP1 Annexe G - Gains et pertes en capital TP1 Annexe N - Rajustement des frais de placement TP1 Annexe Q - Rev. de retraite transf. à votre conjoint TP1 Annexe S - Montant pour études postsecondaires TP1 Annexe T - Frais de scolarité ou d'examen Autres annexes du Québec
TP-726.7 - Exemp. des gains en capital TP-776.42 - Impôt minimum de remplacement Hausse des frais pour la contribution santé du QuébecCette version de DT Max inclura le montant révisé pour la contribution santé du Québec. Les frais pour 2011 s'élèveront à 100 $ par contribuable admissible ayant un revenu supérieur à un certain seuil. Aucun mot-clé n'est requis pour obtenir ce montant. Le montant sera calculé automatiquement par DT Max. DT Max T3Amélioration : demandes de redressements T3-ADJ automatiséesLa même fonctionnalité qui a été implantée dans le programme T1 a été ajoutée à la déclaration des fiducies T3 afin de remplir automatiquement le formulaire T3-ADJ fédéral, de même que pour effectuer des redressements des déclarations de revenus pour 2011 et les années d'imposition subséquentes. La différence entre la fonctionnalité pour T1 et celle pour T3 est que celle pour la T3 est basée sur l'année. Vous devez accéder l'année d'imposition spécifique pour laquelle le redressement s'applique et suivre les mêmes étapes que pour la T1 ici. Nouveaux formulairesQuébec : - Annexe A - Supplément (formulaire maison) Formulaires modifiésFédéral : - Annexe 11 - Impôt fédéral sur le revenu - Annexe 12 - Impôt minimum Toutes les annexes provinciales pour le calcul de l'impôt : - T3AB - Impôt de l'Alberta - T3BC - Impôt de la Colombie-Britannique - T3MB - Impôt du Manitoba - T3NB - Impôt du Nouveau-Brunswick - T3NL - Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador - T3NS - Impôt de la Nouvelle-Écosse - T3NT - Impôt des Territoires du Nord-Ouest - T3NU - Impôt du Nunavut - T3ON - Impôt de l'Ontario - T3PE - Impôt de l'Île-du-Prince-Édouard - T3SK - Impôt de la Saskatchewan - T3SK(CG) - Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur les biens agricoles et les actions de petites entreprises (fiducies) - T3YT - Impôt du Yukon Québec : - Annexe A - Gains en capital imposables et gains en capital imposables nets désignés - MR-14.A - Avis de distribution de biens dans le cas d'une succession - MR-14.B - Avis de distribution de biens - MR-69 - Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation - Relevé 16 - pour bénéficiaires non-résidents Avertissement : vérification des reports prospectifsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier attentivement vos reports prospectifs avant de traiter les dossiers de vos clients. Nouvelles optionsPour le mot-clé Numero-Ligne dans le groupe T3-Rajust , concernant l'annexe 11 : Pour "Annexe 11 - Crédit d'impôt pour dons": 11121 Montant admissible des dons faits après 200411122 Dons adm. pour biens culturels, écosensibles ou gouv. 11120 Crédit d'impôt pour dons Pour "Annexe 11 - Impôt fédéral": 11090 Redressements d'impôt11108 Crédit d'impôt pour dividendes déterminés 11109 Crédit d'impôt pour divid. autres que des divid. déterminés 11130 Report de l'impôt minimum des années passées 11150 Impôt fédéral de base 11160 Surtaxe sur le revenu non assujetti à un impôt provincial 11180 Crédit fédéral pour impôt étranger 11190 Crédit d'impôt pour contributions politiques fédérales 11200 Crédit d'impôt à l'investissement 11210 Cr. d'impôt fédéral de la C-B pour opérations forestières 11213 Cr. d'impôt féd. à l'égard des fiducies pour l'environnement 11214 Cr. d'impôt fédéral du Québec pour opérations forestières |
